Transport : du nouveau pour les contrôles techniques des poids lourds

Transport : du nouveau pour les contrôles techniques des poids lourds

Les contrôles techniques des véhicules de plus de 3,5 tonnes doivent se dérouler dans le respect d’une règlementation stricte. Celle-ci vient de faire l’objet de quelques précisions. Lesquelles ? Contrôle technique des poids lourds : de nouvelles précisions…Des ajustements viennent d’être apportés à......

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Taxis parisiens : une nouvelle aide financière

Taxis parisiens : une nouvelle aide financière

Une aide visant à soutenir les taxis parisiens dans l’acquisition ou la prise en location de véhicules « verts » destinés au transport de personnes à mobilité réduite et aux utilisateurs de fauteuils roulants vient d’être mise en place. Quelles sont les conditions pour en bénéficier ? Aide pour les......

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Cryothérapie : acte médical ou non médical ?

Cryothérapie : acte médical ou non médical ?

La cryothérapie est-elle un acte médical ? C’est la question à laquelle vient de répondre les juges et dont la réponse est importante notamment pour les instituts de beauté…Cryothérapie = acte médical !Les juges viennent de préciser que la cryothérapie est un acte de physiothérapie dont la pratique......

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Arriérés de pensions alimentaires : imposables ?

Arriérés de pensions alimentaires : imposables ?

Il peut arriver, à la suite d’un litige qui trouve son dénouement devant le juge, qu’un ex-conjoint perçoive des arriérés de pensions alimentaires, qui doivent être déclarés pour le calcul de l’impôt sur le revenu. Ce qui n’est pas sans entraîner des conséquences fiscales, qui peuvent toutefois être......

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Gel 2021 : élargissement des bénéficiaires éligibles à un soutien financier

Gel 2021 : élargissement des bénéficiaires éligibles à un soutien financier

Un épisode de gel est intervenu en avril 2021, ce qui a conduit le gouvernement à créer une aide financière spécifique pour soutenir les entreprises touchées. Cette aide est élargie à de nouveaux bénéficiaires. Lesquels ?Gel 2021 : 4 activités éligibles à un soutien financierPour mémoire, un épisode......

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